Lois adoptées lors des séances du Sénat

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Lois adoptées lors des séances du Sénat

Message  Averilldu59 le Jeu 23 Juil - 13:20

Vous trouverez ici la liste des différentes nouvelles lois ou des loi modifiées lors des séances de Sénat.
Séance n°1 :

  • Le marché a lieu le Mardi de 17h à 19h et le Samedi de 15h à 19h. Tout habitant peut louer un étal sur le marché pour 10 Ob par jour.

Séance du 13 Scirophorion de l'an II

  • Pour devenir Sénateur à vie, il faut payer une somme de 25 D.
  • Un bureau d'Intendance sera construit dans chaque quartier. Un intendant peut être rattaché à la gestion d'un quartier.
  • Une séance de Sénat exceptionnelle peut être demandée en cas d'urgence (guerre, évènement publique...). Elle ne peut avoir lieu que si le Roi et/ou le Consul et/ou le quorum du Sénat en font la demande. Elles peuvent avoir lieu n'importe quel jour et à n'importe quel moment.


Séance du 08 Hecatombeion de l'an II


  • Le prix d'achat/vente d'une maison se calcule en fonction de la surface : 1 Ob le m² pour une maison et 3 Ob le m² pour une villa.
    Une habitation est considérée comme une villa lorsque la surface atteint 450m².
  • Le cumul des mandats n'est plus limité pour les Grands Sénateurs


Séance du 15 Heacatombeion de l'an II



Séance du 22 Hecatombeion de l'an II


  • Rien à signaler


Séance du 29 Hecatombeion de l'an II

  • Aucun citoyen ne peut faire importer des produits fabriqués par un artisan au sein de la cité. Seul l'artisan en question, s'il n'est pas dans la possibilité de livrer un produit lui-même, peut importer un produit de sa gamme.


  • Âge requit pour être Sénateur : 25 ans
  • Âge requit pour être Noble : 18 ans


Dernière édition par Averilldu59 le Mer 18 Nov - 18:30, édité 1 fois

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Re: Lois adoptées lors des séances du Sénat

Message  Averilldu59 le Mer 18 Nov - 18:30

Séance du 14 Maimactérion de l'an II


  • La séparation d'un couple est impossible sauf par décision du roi.
  • L'acheteur d'un esclave doit obligatoirement posséder une maison afin de pouvoir y loger son esclave. Sans cela, la vente ne peut être validée.
  • Lors de la libération de son esclave, un maître est dans l'obligation de verser un minimum de 50 Ob à son ancien esclave pour l'aider à vivre en tant que citoyen libre.
  • Le bénéfice des ventes d'esclave revient à la cité et l'esclavagiste conserve son salaire.

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