Textes de loi

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Textes de loi

Message  Averilldu59 le Dim 25 Jan - 18:33

Lois politiques :

_Asturia a été fondée par le roi Averill Kostas actuellement au pouvoir. C'est lui qui dirige la cité, secondé par le Consul et assisté par les Grands Sénateurs, des Conseillers, les Sénateurs et les Intendants. C'est le Sénat qui est chargé de mettre en place les lois et de diriger la vie à Asturia.

_Le roi est celui qui détient tous les pouvoirs. C'est lui qui dirige la ville et qui prend les grandes décisions. Il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier des lois à tout moment. Il peut agir dans tous les domaines mais il délègue une partie de son pouvoir au Consul et aux Grands Sénateurs. Il est chargé de veiller sur Asturia et de la protéger à n'importe quel prix.

_Le roi a à sa disposition un palais où il peut vivre et exercer le pouvoir. Sa femme ainsi que ses enfants sont considérés comme Nobles. S'il l'exige, le roi peut bénéficier des services d'un habitant de la cité gratuitement.

_Si le roi venait a être destitué ou perdait la vie, son successeur n'est pas élu par le peuple mais nommé par le roi lorsque ce dernier accède au trône.

Héritier du trône : Minos

_Si l'héritier du trône, pour certaines raisons, ne pouvait pas accéder au trône, c'est alors le Consul qui succède au roi ou si ce n'est pas possible, c'est le Sénat qui nomme alors un nouveau roi.

_En attendant la nomination d'un nouveau roi, c'est le Consul qui régit la cité.

_Le Consul est le second du roi et est nommé par ce dernier pour toute la durée du mandat du roi. Seul un Noble peut être Consul. Il est chargé de veiller à l'application des lois et des décisions prises par le roi.  C'est lui qui rend la justice au sein de la cité.

_Le Consul est celui qui désigne les conseillers du roi. Il est également le porte-parole du roi. Et est aussi le chef de l'armée d'Asturia et la dirige au nom du roi. Tout comme le roi, il a le pouvoir de créer, supprimer et modifier des lois à tout moment, sans pour autant s'opposer au roi.

_Les Grands Sénateurs gèrent les points importants de la cité, tels l'Agriculture, l'Architecture, l’Economie... Ce sont des Nobles nommés par le roi pour une période d'un mois. À l'issue de leur mandat, ils peuvent de nouveau être nommés.

_Les Conseillers ont pour but d'aider le roi, le Consul et les Grands Sénateurs dans la gestion de la cité, en proposant des lois dans leur domaine. Il faut être au minimum citoyen pour être nommé Conseiller.

_Les Sénateurs sont des Nobles qui paient pour faire partie du Sénat à vie. Des habitants de chaque quartier de la cité sont élus par le peuple pour les représenter au Sénat pour une durée d'un mois. Les Sénateurs peuvent soumettre des propositions de lois au gouvernement. Pour devenir Sénateur à vie, il faut payer une somme de 25 D et être Noble.

_Les Intendants sont des citoyens de la cité qui la gèrent au nom du roi. On leur confie différentes missions telles que la collecte des impôts, la gestion de l'avancée de travaux dans la cité... Ils sont nommés par les Conseillers du roi. Un intendant peut être rattaché à la gestion d'un quartier.

_Si vous êtes esclave, il est déconseillé d'adresser la parole au roi sans qu'il ne vous aie adressé lui-même la parole... Sinon ce serait considéré comme un manque de respect.

_Une séance de Sénat exceptionnelle peut être demandée en cas d'urgence (guerre, évènement publique...). Elle ne peut avoir lieu que si le Roi et/ou le Consul et/ou le quorum du Sénat en font la demande. Elles peuvent avoir lieu n'importe quel jour et à n'importe quel moment.


Lois de l'Agriculture :

_L'agriculture est interdite hors du quartier rural et nécessite une autorisation du gouvernement. L'élevage est également interdit hors du quartier rural et doit se faire dans un cadre structuré : les bêtes ne doivent pas se promener librement dans la cité.

_Si une bête de votre élevage s'échappe les gardes peuvent soit tenter de la ramener dans votre exploitation soit l'abattre pour éviter qu'elle ne saccage la cité ou ne s'attaque à des citoyens.

_La construction des bâtiments agricoles nécessaires pour une exploitation sont pris en charge par le gouvernement.

_Un agriculteur ne peut pas cultiver plus d'un produit ou ne peut pas élever plus d'une race de bêtes.

_Un agriculteur ne peut pas faire à la fois de la culture et de l'élevage, il doit choisir une spécialisation.

_Un chasseur ne peut pas chasser au sein de la cité. Il doit chasser hors de l'enceinte de la cité.

Grand Sénateur de l'Agriculture : -


Lois de l'Urbanisme :

_Toute construction d'un bâtiment au sein et hors des murs de la cité doit bénéficier de plans d'Architecte validés par le Grand Sénateur de l'Architecture.

_Tout plan d'Architecte doit posséder les sceaux du Gouverneur et du Grand Sénateur de l'Architecture.

_Tout citoyen a droit à sa propriété personnelle et en fait ce qu'il veut. Il peut décider de la mettre en vente s'il le désire.

_Tout citoyen ne payant pas sa taxe d'habitation peut la voir saisie si le gouvernement le décide.

_Tout citoyen ne peut avoir qu'une seule habitation et un seul commerce à l'exception des Nobles qui peuvent avoir une résidence secondaire.

_Un Noble peut louer sa résidence principale ou secondaire.

Grand Sénateur de l'Urbanisme : Arthuros


Lois de la Société :

_Il existe différentes classes au sein de la cite qui engendrent des privilèges ou des contraintes. Pour changer de statut, il faut remplir un formulaire officiel du gouvernement et payer le montant nécessaire pour changer de rang.

Esclave : N'a aucun droit à part servir son Maître.
Citoyen : Peut participer à la vie politique, dispose de nombreux droits. Un esclave ne peut devenir Citoyen qu'avec l'accord de son maître.
Noble : Peut rejoindre le gouvernement et dispose d'encore plus de droits. Coût pour devenir Noble : 3D. Un Citoyen ne peut devenir Noble qu'après avoir fait une demande auprès d'un membre du gouvernement et avoir accomplis des faits au nom de la cité.

_Tout citoyen achetant un esclave doit signaler cet achat auprès du gouvernement.

_Tout esclave doit avoir un logement que lui fournit son Maître.

_Pour être affranchi, le Maître doit rédiger une demande d'affranchissement.

_Le port d'arme et d'armure est strictement réglementé au sein de la cite, y compris au sein du quartier rural et sur le port.

    Le port d'armure d'hoplite n'est autorisé qu'au roi, au Consul et aux Gardes de la cité qu'en temps de guerre.

    Le port d'armure de garde n'est autorisé qu'aux Gardes de la cité.

    Le port du Xiphos n'est autorisé qu'aux Gardes. Au roi et au Consul en temps de guerre.

    Le port du Xiphos d'entrainement n'est autorisé qu'au sein du stade ou lors d'un entrainement des Gardes .

Grand Sénateur de la Société : -


Lois de l’Economie :

_Le troc ne peut se faire qu'entre citoyens de même métier.

_Les dons ne sont soumis à aucune loi et pouvez en faire autant que bon vous semble.

_La vente ne peut s'effectuer qu'au sein d'un commerce ou au marché de la cité dans une échoppe.

_Le marché de la cité se déroule tous les Mardis de 17 à 19h et les Samedis de 15h à 19h. Tout citoyen de la cité peut louer une échoppe afin de vendre ses biens pour 10 Ob.

_Les métiers suivants disposent d'un salaire hebdomadaire :

Banquier1DIntendant3D
Devin/Oracle2DPrêtre2D
Esclavagiste4DMaître d'école1D
Garde2DConseiller3D
_En cas de cumul de salaire, c'est le plus faible qui est retenu.

_Chaque mois, une taxe est prélevée auprès de chaque citoyen par les Intendants. Cette taxe ira dans les coffres du gouvernement pour être réinjectée dans l'économie de la cité. La taxe est déterminée de la manière suivante :


  • 50 Ob pour une maison
  • 1 D pour une villa
  • 1 D pour un commerce


_Si vous êtes dans l'impossibilité de payer, vous disposez d'un délai d'une semaine supplémentaire pour payer cette taxe.

_Le prix d'achat/vente d'une maison se calcule en fonction de la surface : 1 Ob le m² pour une maison et 3 Ob le m² pour une villa.
Une habitation est considérée comme une villa lorsque la surface atteint 450m².

_Il est possible d'exporter ses marchandises pour un maximum d'un coffre (double) par mois. La revente à l'exportation rapporte un bénéfice égal à 50% du prix de base.

_Il est possible de se fournir en commandant au bateau marchand mais seul un bûcheron peut commander du bois, seul un mineur peut commander des minerais, etc...

Grand Sénateur de l'Économie : Hersilia


Lois de la Justice :

_La justice est dispensée par le Consul et le Sénat. Le Consul dirige le procès. La décision doit être rendue à l'issue du procès par le Consul. Le Consul peut choisir de valider la décision du Sénat ou de s'y opposer.

_L'accusé demeure libre jusqu'à la fin du procès mais sous surveillance par les Gardes de la cité. Si besoin, le suspect peut être enfermé dans les cellules de la cité.

_Toute personne qui enfreint la loi doit être poursuivie par la justice, quelque soit son rang.

_Un procès peut être ajouté au premier en cas d’obstruction à la justice.

_En cas de problème avec un esclave, c'est son Maître qui est responsable. C'est ensuite au Maître de décider quelle punition il réserve à son esclave. Un esclave n'a pas le droit de se défendre.

_Si votre esclave a été agressé, vous pouvez porter plainte pour dégradation de bien.

Consul : Minos
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Mon personnage
Nom/Prénom: Averill Kostas
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